Télécharger les présentes conditions générales de ventes au format PDF   Conditions générales de ventes

Article 1er : Préambule - Informations préalables  Article 2 - Domaine d’application des CGV  Article 3 - Commande  Article 4 - Prix  Article 5 - Livraison  Article 6 - Délai de rétractation  Article 7 - Garanties des vices cachés et responsabilité  Article 8 - Protection des données personnelles  Article 9. Droit applicable et juridiction compétente

  

1.1. La société MPL Nitry, votre partenaire, qui sommes-nous ?
La société MPL Nitry est une société de droit Français à responsabilité limitée, constituée le 15 septembre 1995, au capital de 7.622 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés près du Tribunal de Commerce d’AUXERRE (89000) sous le numéro B 402 183 917 et identifiée au Répertoire National des Entreprises sous le numéro 402 183 917 00028, référence TVA Intracommunautaire FR 94 402 183 917 00028, code APE-NAF 4661Z.

Pour vous permettre de vous aider dans votre choix des marchandises ou des produits les plus adaptés à vos besoins, notre Service Conseil-Avant Vente est à votre disposition :

• Par Téléphone au +33 (0)3 86.33.63.33, du lundi au vendredi, de 8h à 12 heures et de 14 heures à 17h, hors jours fériés.

Si vous souhaitez obtenir des informations complémentaires, suivre l’exécution de votre commande, exercer votre droit de rétractation ou demander l’application de la garantie de votre produit, notre service client est à votre disposition, dans les mêmes conditions que celles visées ci-dessus :

• Par Courriel : pour se faire vous devez vous connecter sur notre site dans la rubrique "Coordonnées" à gauche et « contactez-nous ». Vous pourrez ainsi poser votre question ou formuler une demande.
• Par téléphone : au +33 (0)3 86 33 63 33 si vous souhaitez suivre l’exécution de votre commande, exercer votre droit de rétractation ou demander l’application de la garantie de votre produit.

La société MPL Nitry a mis en place et exploite le site : www.mpl-nitry.com
Le site « mpl-nitry.com » est présenté en langue française.

 1.2. Vous, professionnel ou particulier, qui êtes-vous pour nous ?
Vous êtes, en principe, un consommateur, particulier ou professionnel.
Notre volonté, depuis la création de notre société en 1995, est de tout mettre en œuvre pour vous donner entièrement satisfaction, dans les meilleurs délais. Aussi, nous entendons construire, ensemble, une relation de confiance cordiale et durable dans le temps. Pour ce faire, nos différents services sont à votre entière disposition et se veulent attentifs à toutes vos remarques ou suggestions.

 

2.1. Toute commande que vous passerez sur notre site

 2.2. Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur notre site. Nous vous informons que, dans la mesure où vous commandez les produits en ligne, votre accord concernant le contenu de ces présentes conditions générales de vente ne nécessite pas de signature manuscrite.

 Article 3 - Commande

3.1. Préalablement, vous devez personnellement vérifier, sous votre responsabilité, l’exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment concernant le lieu ou l’adresse de livraison : à domicile, à l’entreprise, auprès d’une hôtesse d’accueil, chez une tierce personne, etc. En effet, dans cette hypothèse, nous ne pourrions être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent (par exemple des retards ou des erreurs de livraisons). Dans cette hypothèse, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront exclusivement à votre charge.

Sous cette réserve, nous nous engageons à accepter votre bon de commande dans les termes des présentes conditions générales de vente.

Nous vous prions de noter que nous répondrons à votre commande dans les limites de notre stock disponible ou encore de la disponibilité du produit commandé auprès du fabricant ou de notre propre fournisseur.

Dans l'hypothèse d'une indisponibilité de produits non stockés après passation de votre commande, nous vous en avertirons par courriel, dans les quarante huit heures, dès réception des informations transmises par les fournisseurs. A moins que vous ne désiriez une solution de remplacement pour un matériel équivalent, votre commande indisponible sera automatiquement annulée et vous serez remboursé si votre compte bancaire a été débité.

En validant le processus de commande par un clic ou un double clic sur notre site, vous déclarez accepter la commande ainsi que l’intégralité des conditions générales de vente pleinement et sans réserve.

Le clic ou le double clic à cette étape sur votre écran informatique a valeur de signature électronique au même titre qu’une signature manuscrite. Notre société se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

3.2. Sauf preuve contraire, nos registres informatiques, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, feront la preuve des communications, des commandes et des paiements intervenus.

Nous procèderons, pendant dix ans, à un archivage des bons de commande et des factures sur un support fiable et durable, pouvant être juridiquement produit à titre de preuve, conformément aux dispositions du décret 2005-137, du 16 février 2005.

Sur simple demande, vous pourrez y avoir accès pour les commandes d’un montant supérieur ou égal à cent vingt euros (120,00 €).

3.3. Dans l’hypothèse d’un achat fait pour un « usage professionnel », nous attendons vous rappelez qu’il vous appartient d’apprécier par vous-même, à la fois, les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits et la compatibilité des performances de ceux-ci avec les usages envisagés par vos soins.

En aucun cas, notre société ne saurait être tenue responsable pour tout préjudice, quel qu’il soit, lié à l’utilisation du produit dans le cadre d’une activité professionnelle.

 Article 4 - Prix

4.1. Les prix indiqués en euros sont exprimés toutes taxes comprises, hors frais de port et de traitement de votre commande.

Vous devez prendre en considération aussi le fait que, dans le cadre de la délocalisation d’une commande ou d’un produit vers un autre pays que la France métropolitaine, vous demeurez l’importateur, ou l’acquéreur intra-communautaire, du ou des produits concernés. Les droits de douanes éventuels, taxes locales, droits d’importation, ou taxes d’Etat susceptibles d’être exigés, sont strictement sous votre responsabilité.

Vous devez donc vous renseigner auprès des autorités locales de votre résidence sur les conditions d’entrée des produits commandés et vous devez effectuer toute déclaration et/ou paiement correspondants auprès des organismes compétents du pays concerné. En outre, vous devez vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous envisagez d’acquérir. Vous devez, en outre, vous assurer que les spécificités techniques propres au constructeur respectent la législation du pays concerné.

Si vous ne respectez pas la législation du pays où vous aurez introduit les produits, nous ne pourrons en être tenus pour responsable. Particulièrement, si vous vous faites livrer ailleurs que sur le territoire français, vous êtes tenus de procéder, auprès des autorités de votre territoire, au paiement de toute taxe, redevance ou rémunération dues au titre de la copie privée ou plus largement des droits de propriété intellectuelle.

Vous devez donc vous renseigner sur la soumission du produit commandé à cette éventuelle taxe, redevance ou rémunération, le montant de celle-ci ainsi que les modalités de sa déclaration et de son paiement auprès des autorités désignées par la loi de votre lieu de livraison.

4.2. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.

4.3. Pour régler votre commande, vous disposez de l’ensemble des modes de paiement proposés lors de la validation finale du bon de commande, savoir : soit par carte bancaire sur un site sécurisé ; soit, par mandat-cash. En toute hypothèse, vous nous garantissez disposer de la capacité juridique et des autorisations nécessaires pour utilisez le mode de paiement que vous aurez choisi.

Une commande payée par mandat cash sera traitée à réception du règlement, celui-ci étant encaissé immédiatement. Les délais de disponibilité comme d'expédition débutent à partir de la date d'enregistrement du moyen de paiement. En revanche, une commande payée par carte bancaire (Carte Visa, Carte Bleue, MasterCard et American Express) sera débitée au moment de l'expédition.

Par carte bancaire le client doit indiquer, notamment, le numéro de sa carte ainsi que sa date de validité. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transite pas en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Notre Société MPL-Nitry n’a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. A cet effet, nous vous les redemandons à chaque nouvelle transaction sur le site.

4.4. Enfin, les articles ou les produits demeurent la propriété de MPL Nitry jusqu’à l’encaissement complet de la commande par notre Société (frais divers et taxes comprises). En cas de revente, le client s’engage formellement à avertir immédiatement MPL Nitry par courrier, pour lui permettre d’exercer, le cas échéant, son droit de revendication sur le prix à l’égard du tiers acquéreur et d’informer ce dernier de l’existence d’une clause de réserve de propriété.

MPL Nitry se réserve le droit de ne plus livrer un client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente.

4.5. Enfin, il est ici précisé que les risques des marchandises livrées sont transférés aux clients. Dans ces conditions, vous devez veiller particulièrement à la bonne conservation de celles-ci.

 

5.1. Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison que l'acheteur a indiquée au cours de la commande. La participation aux frais de traitement et d'expédition s'entend toutes taxes comprises. Toutes nos expéditions sont annoncées par l'envoi d'un courriel. MPL Nitry livre les marchandises partout en France métropolitaine. Il faut choisir le lieu de la livraison comme il est indiqué ci-dessus. En cas d'absence lors de la livraison, à l'adresse indiquée par le client, un avis de passage est normalement déposé dans la boîte aux lettres : il est alors possible de retirer le colis dans votre bureau de Poste dans les dix jours suivant le dépôt de cet avis. Si le colis est livré par transporteur, un avis est également laissé : c'est alors au client de contacter le transporteur pour convenir d'une date de livraison.

5.2. Les produits sont livrés dans les délais indiqués, lorsque la commande est passée. Le dépassement de délai ne peut entraîner l'annulation de la commande. Toutefois en cas de dépassement excédent vingt et un jours, le client bénéficiera d'un délai de soixante jours à compter de la date indiquée pour la livraison pour exercer son droit de dénonciation conformément à la loi du 18 janvier 1992. A compter de l'exercice du droit de dénonciation, MPL Nitry effectue une demande de remboursement, en principe, dans un délai de dix jours ouvrés, sous réserve des dispositions de l’article 6.3.

 5.3. Nous vous invitons à vérifier, ou à faire vérifier par le mandataire qui reçoit la marchandise, l’état apparent du produit à la livraison, avec le livreur. Quelque soit le transporteur et en présence d´une anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc.), vous devez obligatoirement vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison au transporteur. Vous devrez indiquer toute anomalie sur le bon de livraison sous forme de réserve manuscrite accompagnée de votre signature. Vous devez confirmer par accusé de réception ces réserves manuscrites circonstanciées au transporteur avant trois jours ouvrables. Si les articles nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l’objet d’une demande de retour auprès de nos services dans les sept jours suivant la livraison. Hors de ce délai, toute réclamation ne pourra être acceptée.

5.4. Dans l’hypothèse d’un retour d’une marchandise ou d’un produit, nous vous recommandons de veiller, notamment, à la parfaite couverture d’assurance des risques de retour, en rapport avec la facture d’achat, et de sur-emballer les emballages d’origine de vos produits, car nous ne pourrons reprendre que les produits renvoyés dans leur intégralité (accessoires, coupon de garantie, manuels, housse etc.), avec leur emballage d’origine, l´ensemble devant être intact et en bon état.

Vous devez accompagner votre retour d’un double de la facture.
Le remboursement ou l´échange supposent que vous n’ayez pas endommagé le produit, ou que vous ne l´ayez pas renvoyé incomplet.

 Article 6 - Délai de rétractation

6.1. Conformément à la l’article L. 121-16, du Code de la Consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de sept jours francs à compter de la prise en charge de la marchandise par ses soins pour retourner, à ses frais, et dans les conditions notamment mentionnées à l’article 5.4., tout produit à l’adresse ci-après : SAV - SARL MPL NITRY, Zone d’Activités « Les Préaux » (89310) NITRY (France).Lorsque ce délai expire un week-end, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au prochain jour ouvrable.

6.2. Vous devez, avant de nous retourner vos produits, disposer de votre numéro de retour demandé et attribué par courriel. Le produit devra être retourné en bon état et complet dans son emballage d’origine et non usagé comme il est indiqué ci-dessus. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.

6.3. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, nous ferons tous nos efforts pour vous rembourser dans un délai de quinze jours suivant la réception du retour. Toutefois, en raison du caractère spécifique de certains produits vendus, ce délai pourra être étendu à trente jours ; en particulier, lorsque le produit requiert une vérification technique par notre service après-vente (ces produits devant être, dans tous les cas, vérifiés et testés). Vous serez alors remboursé par système de re-crédit (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.

 Article 7 - Garanties des vices cachés et responsabilité

7.1. Dans l’hypothèse où les produits que nous vous avons livrés présentent un vice caché, nous pourrons, à notre choix, éliminer ce vice ou remplacer le produit vicié par un autre. Si nous ne pouvons ni éliminer ce vice ni remplacer le bien vicié, ou si nous sommes dans l’impossibilité de le faire, ou si nous ne pouvons le faire dans des délais raisonnables en raison d’éléments qui ne dépendent ni de notre volonté, ni de votre fait, vous pourrez au choix, nous le renvoyer contre remboursement du prix et des frais de retour ou nous demander une réduction du prix de vente.

7.2. Les marchandises ou produits proposés sur notre site sont conformes à la législation et à la réglementation française en vigueur. Nous déclinons toute responsabilité dans l’hypothèse où le produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison. De même, notre responsabilité ne saurait être tenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de notre site.

7.3. En ce qui concerne la garantie légale des constructeurs, il est ici précisé que Les produits achetés sur notre site bénéficient, en principe, de la « garantie constructeur » indiquée sur la fiche article. Les différentes garanties des constructeurs sont, en général, d’un an, pièces et main d’œuvre, sauf dans le cas des produits de la rubrique « occasion, etc. », dont la durée de garantie est limitée, au maximum, à trois mois.

Cependant, selon la marque du produit, certaines ne prennent en charge que la pièce de rechange. Il est donc nécessaire de se mettre en contact avec le fabriquant, qui sera le plus à même de s’assurer de la défectuosité du produit et de vous informer des éventuelles modalités des réparations.

En cas de panne, pendant la période de garantie initiale, les réparations seront assurées gratuitement par le réseau national des centres, stations ou agences techniques agrées par les constructeurs. S’il n’est pas possible de réparer l’article dans le cadre de l’exécution de la garantie constructeur, un échange ou un avoir tenant compte de la vétusté du produit vous sera proposé.

En toute hypothèse, cela ne fait pas obstacle aux dispositions particulières de la garantie ainsi qu’aux garanties légales, à savoir que la garantie ne couvre pas l’usure normale d’un produit (exemple : pneumatiques, chaines, courroies, huiles, graisse, batteries, etc.). La preuve d’une panne causée par une négligence, une détérioration ou une utilisation inappropriée rendrait inefficace la garantie du constructeur (exemple : toutes causes externes à l’appareil telles qu’un choc, la foudre, l’oxydation, etc.). Dans cette hypothèse, la marchandise pourra vous être retourné en l’état, ou réparé sur acceptation et paiement préalable d'un devis établi par le fabricant.

Il est rappelé, en tant que de besoin, que la société SARL MPL Nitry ne saurait être tenue responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons légitimes, exposées ci-dessus.

7.4. Nous tenons à attirer particulièrement votre attention sur le fait que sont considérés comme cas fortuit ou force majeure, exonératoires de responsabilité, tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties.Dans de telles circonstances, un rapprochement entre les parties sera à privilégier afin d’examiner la ou les incidences de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.Enfin, pour vous permettre de pouvoir bénéficier de la garantie des marchandises ou produits, il vous est demandé de conserver la facture d’achat.

 Article 8 - Protection des données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (Art 34 de la loi n°78-17, du 6 janvier 1978, dénommée : « informatique et libertés »).

Conformément à la loi, le site de www.mpl-nitry.com a fait une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté). Déclaration n° 1395183. Nous ne vendons pas, ne commercialisons pas, ni ne louons ces informations à des tiers. Si vous ne voulez pas recevoir nos annonces et offres spéciales, nous vous prions de nous envoyer un courriel en précisant que vous ne souhaitez pas recevoir d’offres commerciales. Pensez à nous envoyer un message à partir de chacune des adresses courriel que vous nous avez communiquées.

 Article 9. Droit applicable et juridiction compétente

Dans l’hypothèse ou une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 Le présent contrat est soumis, strictement à la loi française, à l’exclusion des dispositions particulières de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 sur la vente internationale de marchandises.

En cas de litige, les tribunaux d’AUXERRE sont seuls compétents.

Mention légale : Le site : www.mpl-nitry.com est géré par la Société :

SMK
5 Villa de Lourcine 75014 PARIS
Téléphone : 01.42.21.37.30
Courriel : info@smk.fr

Edité et exploité par la SARL MPL NITRY.

 Vous pouvez télécharger les présentes conditions générales de ventes au format PDF en cliquant ci-dessous. Conditions générales de ventes